Mentions légales
Porsche Sales & Marketplace GmbH
Editeur:
Porsche Sales & Marketplace GmbH
Porscheplatz 1
70435 Stuttgart
Allemagne
Téléphone: (+32) 02-8086255
E-mail: smartmobility@be.porsche.com
Chambre d'enregistrement: Amtsgericht Stuttgart (Tribunal local)
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés: HRB 73059
N° TVA intracommunautaire: BE0676.865.802
Capital social: EUR 100.000
Représenté par la direction:
Dirk Philipp
Information des consommateurs conformément au Règlement (UE) No. 524/2013
La Commission Européenne met à disposition une plateforme en ligne de résolution des litiges, disponible à l'adresse suivante http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Information des consommateurs conformément à la loi allemande sur la résolution des litiges de consommation
Porsche Sales & Marketplace GmbH n'est ni disposée ni tenue par la loi de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs.
Information des consommateurs conformément à la loi belge sur la résolution des litiges de consommation
Porsche Sales & Marketplace GmbH n'est ni disposée ni tenue par la loi de participer à une procédure extra-judiciaire de règlement des litiges, telle que devant “le Service de médiation pour le consommateur/de Consumentenombudsdienst.”
Copyright
Les textes, images, graphiques, fichiers vidéo et audio et tous les autres contenus sur ce site Internet sont soumis aux dispositions légales des droits d'auteur et le cas échéant, d'autres droits de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, diffuser, reproduire, rendre accessible au public ou utiliser de toute autre manière le contenu protégé du présent site Internet, sans l'accord du détendeur des droits.
Informations aux consommateurs conformément au règlement UE n° 524/2013
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Vous la trouverez à l’adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Informations aux consommateurs conformément à la loi relative au règlement des litiges de consommation
L'èditeur mentionné n’est pas disposée et n’est pas tenue de participer à la procédure de règlement des litiges devant un organe de conciliation pour consommateurs.
Téléchargements
